Demandes similaires à 'Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot' (page 4)

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Recours amiable envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan). Commentée le .

Erreur lors de l'envoi

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie