Demandes similaires à 'Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot' (page 6)

Données des capteurs de comptage cycliste
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)