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Bonjour,
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territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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- les statist...
grille de cotation des candidatures au BRS
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Madame,
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Bonjour,
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Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande de recours gracieux effectuée
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Cher monsieur,
En dépit de la décommis...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Chris Jones le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Chris Jones le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Bonjour Monsieur Romain,
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
Bonjour
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Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
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Bonjour,
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Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé relations...
données MEDAM
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Données essentielles dans la commande publique
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Bonjour,
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Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
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[1][adresse email]
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
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SI VOTR...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
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Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
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Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
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Aboutie
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...