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Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Chers Services du Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par Pierre G. le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Métropole - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée par Loïc Lecoeur le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Mortrée, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Donnees TousAnticVoid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Paul-Olivier Dehaye le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
AIPD de France identié
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Cher Monsieur, Chère Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Treseux le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...