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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

D.1024/NB/84   Monsieur le Président,   Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
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Notes de frais pot de départ

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
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Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nontron le .

Refusé.

Bonjour, L'avis CADA que vous mettez en avant ne vise que les dispositions de la loi pour une République numérique, et notamment l'article L312-1-1 d...
Message personnel de Jeremy TESTA, via LinShare Bonjour Monsieur POURÉ, Je vous prie de bien vouloir trouver un lien vous permettant d'avoir accès...
Monsieur Libeau,   Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
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Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .

En attente de réponse

Bonjour,   En tant que référent CADA de la ville de Saint-Égrève, j'accuse réception de votre demande ci-dessous.   Nous allons procéder à la réun...