Demandes similaires à 'Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption' (page 2)
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Metz par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .
Aboutie
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Nantes par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Tours par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Paris par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Conseil national de l'industrie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...