Demandes similaires à 'Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption' (page 6)
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Trappes par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Rapport sur l'activité des commissions départementales de vidéoprotection
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dès que possible.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Votre demande a bien été transmis au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la commun...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée.
Voici le détail des fichiers fournis :
1) le dossier complet, pièces...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse par Ministère des sports à PIERRE le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
fondement du livre III du code des relations entre...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes par TESTUD le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Salut,
J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de
jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Refusé.
Cher/Chère Marion MENICUCCI,
Je vous demande une reconsidération interne afin d'accélérer le traitement de ma demande.
Si cela prend plus de 10 jo...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL le .
Saisine CADA en cours
Chère Agence Régionale de Santé Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le .
Information non détenue
Bonjour,
Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons
répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp3.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre par Fréant le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...