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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Partiellement aboutie
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L'adresse de mess...
Monsieur LIBEAU,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour Monsieur,
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sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
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Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Vincent Glad le .
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Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par Clément Pouré le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .
En attente de clarification
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
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P...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
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- les statist...
Bilans Triennaux de la loi SRU
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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
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Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
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Demande de recours gracieux effectuée
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Cher monsieur,
En dépit de la décommis...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Refusé.
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Paul-Olivier Dehaye le .
En attente de clarification
Bonjour,
Votre demande à bien été transmise. Le service concerné reviendra vers vous prochainement.
Cordialement.
Yohann Brunet
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
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Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...