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Bonjour Monsieur,
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Après transmission de votre demande à l’ensemble des services susce...
Bonjour
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi.
Je vous remercie de me pré...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Aboutie
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
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de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
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Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Madame, Monsieur,
Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos
deux demandes visées en objet.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 2 avril.
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Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
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Monsieur,
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Bonjour Madame, Monsieur
Je suis actuellement en congé du 16 au 23 avril.
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GOU...
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
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trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
conventions entre OFB et Chambord
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Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au mardi 2 mai inclus.
Bien cordialement,
Denis CHARISSOUX
organigramme détaillé de l'OFB
Réponse de Office français pour la biodiversirté le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Denis CHARISSOUX
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour Open Knowledge France,
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Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck
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Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03.
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