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Décès (13 may 2020) de mon frère Marek Lisowski
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .

Partiellement aboutie

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Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Rudradaman le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .

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Jeux Olympiques 2024

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Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Limoges à Kévin Gernier le .

Aboutie

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...
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Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Libourne par Clément Pouré le .

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Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des décl...
Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...
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Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...
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Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...
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Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Objet: relance Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, Je n'ai toujours pas reçu de répons...
Bonjour Monsieur, Effectivement, j'ai relancé les services porteurs de ce dossier afin qu'il me communique les informations à vous transmettre. Je n...
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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Réunion, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...