Demandes similaires à 'Demande attestation militaire' (page 11)

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse par Mairie - Mons-en-Barœul à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Chère Madame Stéphanie Frain, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour, Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par grade du personnel militaire. Ces éléments figurent depuis 2014 da...
V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cher à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 1er juillet 2020. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :...
Monsieur, Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la " Feuille de route du programme interministériel France Identité Nu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...
Cher/Chère SEPTAUBRE Eric (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/MAP/OO, Avez-vous transmis ma demande à la préfecture de Haute-Loire comme le l...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets les éléments. Cordialement.   Françoise Vives │Chef de service [2]Description : Description :...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Cher Monsieur, Vous avez transmis ma requête au ministère de l'Intérieur. Or ma requête est bel est bien destinée à votre institut, et non pas au Mi...
Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Madame, Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une demande d'accès aux documents administratifs suivant : 1) concerna...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Monsieur Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Monsieur Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Bonjour monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la Drôme que je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Angers, Vous avez répondu à ma précédente demande d'accès aux documents administratifs concernant l'ensemble des arrêtés préfecto...