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Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande CADA vidéosurveillance intelligente
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Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
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Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Administration relative aux docum...
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour, Je vous prie de trouver, ci-joint, l’avis de clôture de dossier rendu par la Commission d’accès aux documents administratifs, en raison du dé...
Tarifs SNCF
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Madame, J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du Département. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Serv...
Notes de frais - Maire
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Aboutie

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Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
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