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Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Monsieur, effectivement, ma demande de précision portait sur les domaines subventionnés tels que, par exemple, la culture, le sport, etc. A vous lir...
Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange : Monsieur, Je...
Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande de recours envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...
Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité. La collectivité s'est engagée à me tran...
Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Monsieur,   Vous nous avez adressé le 19 décembre 2021 une demande de communication, lorsque l’avis de signature du contrat serait publié, de l’en...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Conseil départemental de l'Oise, Madame Amelys FERRER, Bonjour, j'ai bien reçu les documents et je vous en remercie. Cependant, il ne s'agit pas...
Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Cher Client, Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais. Pour échanger avec nous en to...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Essonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Test batch
Réponse par Test Pierre à Pascal Romain le .

Information non détenue

Bonjour Mr. Romain, j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne possède pas ce document. Bien à vous, Pierre
bonjour monsieur Clément Pourré nos collègues nous ont transféré ce message nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse par Eurométropole - Strasbourg à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Martigues à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...