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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
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Cahiers de doléances numérisés
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PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Charte de l'énergie
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Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
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Vous trouverez en pièce j...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques
relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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([Point info famille...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour M. Leroy,
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement
Br...
Cahiers de doléances numérisés
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Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Madame, Monsieur,
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Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
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Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
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Nièvre...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
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Aboutie
[1]France transfert
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Voici le mot de passe associé à votre pli :
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
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Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
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Concerna...