Demandes similaires à 'Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure' (page 19)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de classement