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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Données essentielles des conventions de subvention
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Cahiers de doléances numérisés
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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
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Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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