Demandes similaires à 'Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure' (page 8)

Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bruit - rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie de Paris 17ème le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avioth le .

Waiting clarification

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes produites par l'ANSSI/SGDSN sur le chiffrement
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Utilisation IA dans le CRE
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

En retard (plus de 30 jours)