Demandes similaires à 'Demande Avis Encrochat' (page 18)
Données Immigration en 2022
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
En retard (plus de 30 jours)
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.
Également, je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R....
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
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Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
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Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
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Monsieur,
Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message
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Cher Monsieur,
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Bonjour,
Cette boîte mail n'est plus active suite à un piratage informatique.
Merci de bien vouloir renvoyer votre mail à l'adresse mail suivante :
[...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
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24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Information non détenue
Envoi 5
-----Message d'origine-----
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur le président,
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Meilleures...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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Cordialement,
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Direction d...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...