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Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude le .

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Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

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Réponse de Ministère des Armées le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gibles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
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Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bar-le-Duc le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Penvénan le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Refusé

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En retard (plus de 30 jours)

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Aboutie

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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