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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mionnay le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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