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Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le .

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État des indemnités

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le .

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Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Boulogne-sur-Mer à Clément Pouré le .

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