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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

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Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

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Chère Cyrille BONVILLAIN, merci pour ces envois. Par contre, pourrais je recevoir les tableaux dans un format ouvert (word ou excel) svp (documents...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .

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Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
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Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

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Madame PATRON, Vous trouverez ci-joint un courrier rédigé par la Cellule des affaires juridiques du Conseil départemental d'Eure-et-Loir sur votre de...
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Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

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Cher/Chère Tours Métropole Val de Loire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le .

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Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
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Réponse de Métropole de Lyon le .

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Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

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Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère le .

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Madame Aguilhon, je vous remercie pour les documents transmis. Par contre vous annoncez le bilan des sanctions : "sont joins à ce mail les bilans ins...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

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Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine, Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus. Je vous prie de cr...
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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

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Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

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Réponse de Métropole - Nantes le .

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