Demandes similaires à 'Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE' (page 13)

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Préfecture, En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Greffe des associations - Morbihan (Pontivy), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Modalités acceuil services étranger
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Diois le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Leff Armor Communauté le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Rouillacais le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Je serai absent(e) à partir du  19/04/2021 de retour le 26/04/2021.   Bonjour, En mon absence, je vous invite à contacter: Monsieur Michaël BERTR...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Je suis absente. Vous pouvez, en cas de nécessité, contacter le secrétariat de la Direction, Mme Martine FAUCONNIER ([adresse email]) ...
Bonjour, Merci beaucoup de votre réponse rapide (à cette demande et à l'autre que je vous ai fait parvenir). J'ai aussi envoyé la même demande au m...
Bonjour, merci de votre réponse rapide et de ces premiers éléments. Nous pouvons nous téléphoner dans les prochains jours, peut être vendredi ? S...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Cher Geoffrey LECARPENTIER, Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Votre demande de ce jour d'accéder à des documents administratifs produits ou détenus par la Ville de Grenoble m'est bien parvenue....