Demandes similaires à 'Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE' (page 15)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre mail du 27 août 2021, ci joint : - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commission dé...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Partiellement aboutie

CADA saisie ce jour.
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication (d...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Syane le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Mme Darde, Merci pour votre communication de suivi. Je prends acte des démarches en cours et recevrait avec intérêt la réponse de M. Le Prés...
Bonjour, Je suis absente jusqu'au 04/09. En cas d'urgence, merci de contacter Bérénice Combette, responsable du département Gouvernance et filiale...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Cher/Chère Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents a...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire, En application de la loi n° 78-575 du...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Chère foncière solidaire du Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Statistiques verbalisation
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Préfecture - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos 4è demande de communication de différents documents administratifs afférente à l’agenda de l’exé...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...