Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos 4è demande de communication de différents
documents administratifs afférente à l’agenda de l’exé...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur le Maire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur
En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Rodez,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
répertoire des informations publiques de la Ville de M...
Bonjour Madame Leclair,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO
Bureau ressources
Dir...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Saisie CADA le 6 septembre 2023
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse ci-joint un état
récapitulatif des frais engagés depuis le début de mon mandat à la...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Votre demande de communication (saisine n°23015304)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Dans ses rapports annuels, la CADA précise le délai moyen de traitement des demandes d'avis qui lui sont adressées chaque année. Ma...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607
Est-ce qu'il y a des él...