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Réponse par Préfecture - Val-d'Oise à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Jeux Olympiques 2024
Demande de recours gracieux effectuée
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande de recours envoyée à Mairie - Les Ulis par Baptiste Lemoine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Les Ulis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 1er août 2021. Elle a été transmise au service compétent.
Nous v...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .
Refusé.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Tarn-et-Garonne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 26 novembre 2020, je vous informe que les
données essentielles relatives à la commande publique du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Monceaux-l'Abbaye à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat de la mairie sera fermé du dimanche 14 Mai au lundi 29 Mai 2023 inclus.
Tous les mails et les dossiers seront donc lus et traités à part...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Il s'agissait en fait d'une erreur de ma part.
Je suis bien à la recherche des données de subvention du département de la Haute-Vienne....
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Je serai absent(e) à partir du 19/04/2021 de retour le 26/04/2021.
Bonjour,
En mon absence, je vous invite à contacter:
Monsieur Michaël BERTR...
Cher/Chère Test Pierre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Je vous remercie pour votre message et la transmission du lien de téléchargement.
Malheureusement celui-ci ne répond pas aux exige...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Rectorat - Académie de Créteil à Diane BELDAME le .
Information non détenue
Bonjour,
Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au
sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Service Interacadémique des Affaires Ju...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime par Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur Duboisset,
Je peux bien accéder à une liste de 67 résultats pour l'année 2018 mais les informations associées renvoient vers des documents P...
Formacode
Aboutie
Suite à ma saisine, le Formacode a été publié en intégralité et sans acceptation de conditions illégales https://formacode.centre-inffo.fr/telechargeme...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret par PATRON le .
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Chère Madame,
j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
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Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la "
Feuille de route du programme interministériel France Identité Nu...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Monsieur,
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2014 sur le site opendata du Département :
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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Réponse par Mairie - Bègles à Pascal Romain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de Monsieur
Labadie, conseiller municipal de la Ville de Bègles, en réponse...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame PATRON,
Vous trouverez ci-joint un courrier rédigé par la Cellule des affaires
juridiques du Conseil départemental d'Eure-et-Loir sur votre de...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete.
Vous trouverez ci-après le lien vous donnant accès aux données
essentielles du département de Loir-et-Cher dans le domaine...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Olivier Petitjean le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Prada - SG/DAJ/AJAG - SG/DAJ/AJAG emis par COCHU-GUILLEMAIN Florence - SG/DAJ/AJAG5,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les document...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Boissy-le-Bois à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande mail et nous vous en remercions.
Toutefois nous vous informons que cette boîte mail n’est plus...