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Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme

Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le 17 décembre 2019.

Très en retard.

[1]CCVD Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif

Demande envoyée à Mairie - Crest le 17 décembre 2019.

Aboutie

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...

Localisation des points d'apport volontaire

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le 18 décembre 2019.

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 18 décembre 2019.

Très en retard.

Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le 18 décembre 2019.

Aboutie

Cher Conseil régional des Hauts-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes

Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 19 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Nickel, merci :-) Passez de bonnes fêtes. Thomas Parisot

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Réponse de Mairie - Bègles le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de Monsieur Labadie, conseiller municipal de la Ville de Bègles, en réponse...

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014

Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 30 décembre 2019.

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le 3 janvier 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Allier, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 16 janvier 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018

Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le 16 janvier 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019

Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le 17 janvier 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Commission nationale du débat public (CNDP), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 24 janvier 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 janvier 2020.

Très en retard.

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Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 29 janvier 2020.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 4 février 2020.

Très en retard.

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Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)

Demande envoyée à Premier ministre le 4 février 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Mairie - Rennes le 4 février 2020.

Très en retard.

Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...

Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant

Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le 7 février 2020.

Très en retard.

Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes

Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le 13 février 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Institut national de l'information géographique et forestière, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Demande envoyée à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le 13 février 2020.

Information non détenue

Chère Agence nationale de l'habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Demande envoyée à Agence Nationale de l'Habitat le 14 février 2020.

Très en retard.

Chère Agence nationale de l'habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Base de données des interventions des pompiers

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 17 février 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...