Demandes similaires à 'Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE' (page 20)

Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur par LUCIEN TANGHE le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
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Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Julie Bourdin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Photographie France Relance
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre mail du 27 août 2021, ci joint : - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commission dé...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Var à Emmanuel Bodinier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Bonjour, Votre courriel a été transféré au service compétent ,pour suite à donner . Bien cordialement . Rachida CHERRAFT Direction/Cabinet et As...
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne par Loïc Lecoeur le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère PREF61 PREF-BSI, Merci pour ces informations. Un document manque aux dossiers des communes de L'Aigle et de La Férrière aux Étangs : Les...
Bonjour Monsieur, Merci pour cet envoi ! Bonne fin de journée Pascal Romain -------- Message transféré -------- Sujet : Effectifs par PCS des...
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse ema...
Monsieur, J’ai ouvert le PDF avec plusieurs lecteurs et sur deux systèmes d’exploitation différents (Microsoft Windows et GNU/Linux). Il s’est ouvert...
Monsieur, Vous avez sollicité la communication de documents administratifs auprès de la préfecture de police. Je vous informe que votre demande est...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gironde à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. LECHENET, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault par PATRON le .

Information non détenue

Chère Meunier Fabienne, j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...
Cher/Chère SEPTAUBRE Eric (Chef de pôle) - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes/MAP/OO, Avez-vous transmis ma demande à la préfecture de Haute-Loire comme le l...