Demandes similaires à 'Demande CADA CNIL: XXII smart city' (page 7)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Estrées-Saint-Denis à Open Knowledge France le .
En attente de classement
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Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la
Loire ([adresse ema...
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Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement aboutie
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Notes de frais de déplacements du maire
Réponse par Mairie - Sarcelles à Benha le .
En attente de classement
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Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Bruay-la-Buissière à CURABET PAWLAK le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Lachapelle-Saint-Pierre à Open Knowledge France le .
En attente de classement
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - La Houssoye à Open Knowledge France le .
En attente de classement
--- CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE ---
Cette boite mail sera très prochainement désactivée et n'est, dors et déjà, plus utilisée. Aucune réponse ne v...
Bonjour M. Léchenet,
Nos collectivités (Ville et Métropole) ont bien reçu votre demande
d’information sur les indemnités des élus.
Pourrio...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d'une si...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Demande de recours envoyée à Mairie - Nice par David Libeau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre refus de communication de l'emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...