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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...
Note de frais
Réponse par Mairie - Sarcelles à Sroussi le .

En attente de classement

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Demande attestation militaire

Partiellement aboutie

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Notes de frais de déplacements du maire
Réponse par Mairie - Sarcelles à Benha le .

En attente de classement

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Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Bruay-la-Buissière à CURABET PAWLAK le .

En attente de classement

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Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Dieppe à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Monsieur Léchenet, Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Comptes de gestion et comptes tiers

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - La Houssoye à Open Knowledge France le .

En attente de classement

--- CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE --- Cette boite mail sera très prochainement désactivée et n'est, dors et déjà, plus utilisée. Aucune réponse ne v...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Montpellier à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

  Bonjour M. Léchenet,   Nos collectivités (Ville et Métropole) ont bien reçu votre demande d’information sur les indemnités des élus. Pourrio...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Istres à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d'une si...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Demande de recours envoyée à Mairie - Nice par David Libeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre refus de communication de l'emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...