Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Chère Mairie - Massy 76415-01,
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service en charge de ce type de document. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordiale...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Cher Défenseur des Droits,
L'association la Quadrature du Net mène actuellement des recherches sur l'utilisation des algorithmes de scoring par les a...
Bonjour,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...
Bonjour,
J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...
Madame, Monsieur,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Bonjour,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Chère Mairie - Putanges-le-Lac,
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...