Demandes similaires à 'Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation' (page 8)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Décisions de contrôle IEF en 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Auditions du Health Data Hub
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .

Partiellement aboutie

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie