Demandes similaires à 'Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture' (page 8)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Très en retard.

Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre ------------------------------------------------ -------------------------------...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Je réponds à votre courriel en ma qualité de PRADA (Personne responsable de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès , en application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mimizan le .

En attente de classement

Message non délivré. Pour contacter les services de la mairie : - urbanisme : [adresse email] - état civil et titres d'identité : [adresse email] - pet...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. La Préfecture du Gard ************************************************************************* SI VOTR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard.

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un état des notes de frais du maire de Villeneuve-d’Ascq pour la...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...