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Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
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Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Demande envoyée à Premier ministre par Emile Marzolf le .

Information non détenue

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Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Bonjour, Voici ledit rapport, occulté selon les mêmes modalités que celles décrites ci-dessous. Pour votre complète information, ce n'est pas le s...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
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Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Martigues à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
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Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Tarn-et-Garonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

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Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Nîmes à Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Amelie Bozio a partagé un fichier OneDrive Entreprise avec vous. Pour l’afficher, cliquez sur le lien ci-dessous. [1][IMG] [2]RE__demande_CADA_-_arrêté...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre ------------------------------------------------ -------------------------------...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...