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Répertoire d'informations publiques (RIP)

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Jeux Olympiques

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Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements

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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 26 juin 2023.

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Cahiers de doléances numérisés

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Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 mai 2024.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 4 mars 2021.

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Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 14 novembre 2025.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 25 août 2020.

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Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 21 mai 2024.

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Note de frais

Réponse de Mairie - Agen le 30 juin 2023.

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Réponse de Conseil départemental - Manche le 8 février 2021.

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