Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts' (page 18)

DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdallière le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poigny-la-Forêt le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie