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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie