Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts' (page 11)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
Information non détenue
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .
Information non détenue
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Convention de délégation de service public CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie