Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts' (page 13)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .
Aboutie
Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Réponse de SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .
En attente de classement
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtenay-Malabry le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domazan le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .
Refusé
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole nationale des professions de l'automobile (Argenteuil) le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Partiellement aboutie
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue