Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts' (page 15)

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois le .

Information non détenue

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Information non détenue

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Réponse de Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Est-Aquitaine - Marmande 47157-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gémages le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Rouge le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mâle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-au-Perche le .

Très en retard