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Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
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Très en retard

Notes de frais
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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Archives départementales du Jura le .

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Notes de frais
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
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Erreur lors de l'envoi

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Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Coûts d'investissements pour la piste cyclable "Université" et pour des supports de communication institutionnelle sur le secteur Péri (Quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Laval 53130-01 le .

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

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Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lyon le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

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