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Cahiers de doléances numérisés
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Registre des déports des membres des cabinets
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Registre des déports des membres des cabinets
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Registre des déports des membres des cabinets
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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
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Convention police nationale police municipale
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Saisine CADA en cours

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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