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projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
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Notes de frais du Maire depuis 2015
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Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

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Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
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Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Cahiers de doléances numérisés
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Aboutie

notes de frais du maire de Palaiseau
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
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En retard (plus de 30 jours)

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie