Demandes similaires à 'Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout' (page 13)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallery le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Palluau le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

En attente de classement

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement