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Carte professionnelle STAPS
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Alpes-Maritimes le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Peynier le .

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Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

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Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Auriol le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée EIM (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Note de frais de Martine aubry
Réponse de Mairie - Lille le .

Waiting clarification

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

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Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

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Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

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Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Réponse de Mairie - Brumath le .

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Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .

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Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie
Réponse de Mairie - Anzin-Saint-Aubin le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambarès-et-Lagrave le .

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Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Gabriel (Bagneux) le .

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Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée professionnel privé Provelite Académie (Montreuil) le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Osthoffen le .

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Documents comptables et électoraux
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

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