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Aboutie

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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Pascal Romain le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de droit d’accès aux documents administratifs (comptes administratifs), je vous remercie de bien voulo...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
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Très en retard (plus de 6 mois)

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Pisa 2018
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Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse par Eurométropole - Strasbourg à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Bonjour, En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021 de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
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Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre par Fréant le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour, Concernant l'avis de la CADA que vous nous avez transmis, celui-ci précise bien à la suite de de l'extrait que vous citez : La commission e...
Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Rudradaman le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
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Refusé.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

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