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Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

M. le Mairie de Pierre-Bénite, Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard.

Madame la Maire d'Oullins, Lors d'une vidéo avec M. le Maire de Pierre-Bénite portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bén...
Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Monsieur Petitjean, J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...
Bonjour,   Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Cher Monsieur, J'accuse réception, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs du ministère de l'économie, des finan...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Monsieur,   Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...
Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Madame, Monsieur, Je souhaite vous relance sur ma demande de l'ensemble des livrables où le cabinet McKinsey (ou des personnes de ce cabinet de conse...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Bonjour, Concernant l'avis de la CADA que vous nous avez transmis, celui-ci précise bien à la suite de de l'extrait que vous citez : La commission e...
Bonsoir, vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Madame, Monsieur, Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
Cher/Chère Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...