Demandes similaires à 'Demande d'accès données plan de relance'

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la culture par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère des Armées par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère des sports par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Demande d'accès données "Pilote-relance"

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Aron Damo le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse par Conseil départemental - Ille-et-Vilaine à Th.eric le 26 juillet 2023.

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement. Sébastien LETORT...

Demande DCE marché public

Réponse par Mairie - Rennes à Th.eric le 12 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Conseil national de l'industrie

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM Madame, Monsieur, ...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...