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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

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Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
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Réponse de Mairie - Avignon le .

Très en retard.

Bonjour Votre demande est transmise au cabinet du maire Sous le n°433319. Cdt. -----Message d'origine----- De : Kévin Gernier <[FOI #980 email]> Envo...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine--...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Goldenberg, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
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Monsieur, Votre demande a été transmise à la Direction concernée pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Ré...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

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Etat indemnités conseillers municipaux
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Demande de recours gracieux effectuée

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Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Rouen le .

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