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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur BERNE, Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin, nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard.

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Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard.

Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001 Vous avez adressé une saisine électronique à [Mairie - Brantes request email] de la commune de BRANTES....
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je me permets de vous adresser à nouveau concernant ma précédente demande de communication de documents administratifs, formulée co...
Numéro d'accusé d'enregistrement : 202305220001 Vous avez adressé une saisine électronique à [1][Mairie - Saint-Léger-du-Ventoux request email] de l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard.

Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001 Vous avez adressé une saisine électronique à [1][Mairie - Puyméras request email] de la commune de PU...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...
Bonjour Monsieur LE GALL,   Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de la santé et de la prévention une nouvelle de...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
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Bonjour, Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
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