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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
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Monsieur,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Documents de la Caisse des écoles
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
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Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le .
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Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
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Souhai...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur
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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...