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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Demande envoyée à Ministère des sports par Alexandre Léchenet le .

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Très en retard (plus de 6 mois)

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Bonjour, Je reviens vers vous afin de connaitre l'identité de la personne qui formule cette demande de communication de documents administratifs, le...
Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format  X...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Monsieur le Ministre En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication d...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Monsieur le Ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Tarn-et-Garonne à Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service gestionnaire. Cdt, -------- Message transféré -------- Sujet : R...
Analytics TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Comptes de gestion et comptes tiers

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Monsieur, Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine. Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Kévin Socroun le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Essonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
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