Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)' (page 15)

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Protocoles échanges informations Police Nationale
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .

Aboutie

Publication des notes de frais du maire. Période 2023 - 2024
Demande envoyée à Mairie - Lys-Haut-Layon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Communication pièces marché vélib
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Anzin le .

Aboutie

Budget primitif 2025
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Demande envoyée à Mairie - Prades 66149-01 le .

Aboutie

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Demande envoyée à Mairie - Prades 66149-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations financières
Demande envoyée à Mairie - La Roche-Guyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Partiellement aboutie

Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification