Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)' (page 16)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Saulnes
Réponse de Mairie - Saulnes le .

Aboutie

Note de frais de la mairie d'Altkirch
Demande envoyée à Mairie - Altkirch le .

En retard (plus de 30 jours)

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction de l'orientation et insertion professionnelle - Université Évry-Val-d'Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation - Insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Rennes 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris 5 - Paris Descartes le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

En attente de classement

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

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Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .

Très en retard

La Quadrature du Net, expérimentation 2011 datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie